MOULIN DE BRAINE
Présentation de la marque MOULIN DE BRAINE
Déposée le 11 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) EUROMILL NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « MOULIN DE BRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOULIN DE BRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOULIN DE BRAINE est expirée depuis le 11 mai 2012.
EUROMILL NORD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38
Inscription le 26 mars 1996 - Transmission de propriété n°199462 - Publication au BOPI 1996-03-26
Inscription le 30 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206734 - Publication au BOPI 1996-09-30
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2002 n°2220031 - Publication au BOPI 2002-04-29
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21